Tout comprendre à la TVA quand on est indépendant

La TVA, tout le monde connait ! Mais quand il s’agit de la déduire, la collecter, et appliquer les bons taux lorsqu’on est indépendant, ce n’est pas la même affaire. Découvrez dans cet article ce qu’est la TVA, son fonctionnement, et comment la calculer. 

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Qu’est-ce que la TVA ?

La TVA, ou taxe sur la valeur ajoutée, est un impôt indirect sur la consommation. Pourquoi indirect ? Car ce n'est pas l'entreprise qui vend le produit ou le service qui paie directement l'impôt à l'État, mais plutôt les consommateurs finaux qui payent cette taxe. 

Pourquoi paie-t-on la TVA ? 

Contrairement aux impôts directs, qui sont prélevés directement sur vos revenus ou le résultat de votre entreprise, la TVA est collectée à chaque étape de la chaîne de production et de distribution. À chaque étape de la transformation d'un produit, de sa production initiale jusqu'à sa vente finale, la valeur ajoutée à ce produit est taxée. D’où le nom !

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💡 Prenons un exemple : un fabricant de meubles achète du bois brut et paie la TVA sur cet achat. Lorsque le meuble est vendu à un détaillant, le fabricant facture la TVA sur le prix total du meuble, mais peut déduire la TVA déjà payée sur le bois brut. Ce processus se répète jusqu'à ce que le produit atteigne le consommateur final.

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Cette méthode permet d'assurer que la TVA est appliquée de manière équitable et proportionnelle à la valeur ajoutée à chaque étape.

Qui paie la TVA ? 

La TVA est techniquement payée par les consommateurs finaux. Mais, le processus de collecte et de paiement de la TVA implique d’autres acteurs : 

• Comme nous l’avons mentionné, il y a tout d’abord les consommateurs finaux. Ils paient la TVA incluse dans le prix d'achat des biens et services qu'ils consomment, et c'est la seule catégorie qui ne récupère pas la TVA payée (quand vous achetez des vêtements, vous payez votre TVA, mais ne faites pas de déclaration pour la récupérer).

• Ensuite, les entreprises jouent un rôle de collecteur de la TVA pour le compte de l'État. Elles ajoutent la TVA aux prix de leurs produits ou services lorsqu'ils vendent à des clients, et la paye lorsqu’elles ont des achats. Ensuite, tous les mois ou trimestres, elles la déclarent. 

• Enfin, l'État est le bénéficiaire final de la TVA. Les entreprises lui reversent la TVA collectée après déduction de la TVA qu'elles ont payée. Cela permet à l'État de financer divers services publics et infrastructures.

Les entreprises sont donc au cœur du système de TVA, en agissant en tant qu'agents de collecte pour l’État. 

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Comment calculer la TVA ?

Le calcul de la TVA implique de comprendre quelques notions clés, comme la TVA collectée, la TVA déductible, et les taux qui s’appliquent.

Les taux de TVA 

Le taux de TVA représente le pourcentage d’un produit ou service imposé par l’État. Ce taux est appliqué au prix hors taxe des biens et services vendus. C’est la fameuse différence entre HT (Hors Taxes) et TTC (Toutes Taxes Comprises).

En France, il y a plusieurs taux de TVA :

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Si vous vendez un service à 100€ HT, et que vous êtes redevable de la TVA au taux normal, le prix TTC de votre prestation est donc de 120€.

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💡Petit calcul très simple pour vous y retrouver : 100€ HT x 1,2 = 120€ TTC. Pour retrouver le prix HT à partir du TTC, il vous suffit de diviser le prix par 1,2 : 120€ TTC / 1,2 = 100€ HT.

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TVA collectée et TVA déductible

La différence entre la TVA collectée et déductible, c’est simplement le fait de la facturer, ou de la payer :  

• La TVA collectée, c'est la TVA que vous ajoutez au prix de vente de vos biens ou services lorsque vous vendez à vos clients. C’est la TVA que vous facturez.

• TVA déductible, c'est la TVA que vous payez sur vos propres achats pour vos activités professionnelles. Vous pouvez déduire ce montant de la TVA collectée avant de verser la différence à l'administration fiscale.

Si votre TVA collectée est supérieure à votre TVA déductible, vous devez payer de la TVA. Dans le cas inverse, vous bénéficiez d’un crédit de TVA. 

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Illustrons tout cela avec un exemple très simple :

‍Exemple de calcul de TVA

Imaginons une entreprise qui vend des lampes. Elle achète des composants pour 100€ HT et vend la lampe finie pour 200€ HT.

• D’abord, calculons la TVA sur les achats (la TVA déductible, si vous vous souvenez bien) :

Achat des composants = 100 € HT

Taux de TVA applicable = 20% (le prix d’achat TTC est donc de 120€)

TVA déductible = 100 € × 20% = 20 €

• Ensuite, calculons la TVA sur les ventes (la TVA collectée) :

Vente de la lampe = 200 € HT

Taux de TVA applicable = 20% (le prix de vente TTC est donc de 240€)

TVA collectée = 200 € × 20% = 40 €

La TVA que doit payer l’entreprise est alors de 40 - 20 = 20 €. 

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C’est un exemple très simplifié entre un achat et une vente, mais le principe est toujours le même. Il faudra ensuite faire cela pour toutes vos ventes et tous vos achats. Il faudra ensuite la déclarer et la payer tous les mois ou tous les trimestres. 

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<div class="emphase-rt notif">S’y retrouver parmi tous ces chiffres, ce n’est pas simple ! Le faire manuellement ou à l’aide d’un fichier Excel n’est pas la meilleure solution. Utiliser une solution comme Blank vous permet de calculer automatiquement vos différents taux de TVA, votre solde, et même faire vos déclarations en quelques clics ! </div>

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Les exonérations de TVA 

Il existe un grand nombre de cas où vous pouvez être exonéré de TVA. Mais nous pouvons en distinguer trois parmi les plus courants. 

La microentreprise

Certainement le plus courant lorsqu’on se lance à son compte ! Si vous êtes en micro, vous bénéficiez automatiquement de la franchise en base de TVA. C’est-à-dire que tant que vous ne dépassez pas un certain montant de chiffre d’affaires, vous n’êtes pas redevable de la TVA. Vous ne facturez pas de TVA à vos clients (HT = TTC), mais ne récupérez pas la TVA sur vos achats.

Si vous dépassez ces seuils (101 000€ ou 39 100€ selon votre activité), vous êtes redevable de la TVA le 1er jour du mois de dépassement.

Les activités spécifiques

Certaines activités sont naturellement exonérées de TVA en raison de leur importance sociale, éducative ou culturelle. Parmi celles-ci :

• Les services médicaux et de santé
• Les services éducatifs dispensés par des organismes reconnus
• Les services liés à la protection sociale et à la Sécurité sociale
• Certaines activités culturelles et sportives non lucratives.

Renseignez-vous donc lorsque vous commencez à travailler avec certains clients.

Les exportations

Enfin, les biens et services exportés ou importés hors de l'Union européenne sont également exonérés de TVA (dans l’UE, il y a la TVA intracommunautaire). Par exemple, si vous utilisez un logiciel pour votre entreprise qui n’est pas basé en UE, vous ne payez pas la TVA dessus. 

Voilà, vous savez tout sur la TVA ! Maintenant, plutôt que de passer des heures sur Excel, vous pouvez utiliser Blank ! Nous calculons automatiquement votre TVA, que vous n’avez plus qu’à reporter sur le portail des impôts. De quoi vous faire gagner des heures tous les mois ou tous les trimestres !

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